STATUTS DE L’ASSOCIATION NATIONALE DES PILOTES DE LIGNE VIRTUELS

ARTICLE 1 : CONSTITUTION – DENOMINATION

Sous la dénomination : A.N.P.L.V Association Nationale des Pilotes de Ligne Virtuels

Les personnes physiques ou morales qui adhèrent aux présents statuts forment une association de droit local, inscrite au Registre des Associations de la Préfecture du Calvados – Greffe des associations – 1, rue Daniel HUET – 14038 Caen cedex 09.

L’association est régie par les présents statuts et par les lois en vigueur en matière d’associations, notamment par les Articles 21 à 79 du Code Civil Local.
L’association a un but non lucratif.

ARTICLE 2 : OBJETS 

L’association a pour objet de :

  • La direction générale du secteur aéronautique virtuel
  • Création d’un centre de formation des pilotes désireux de suivre un cursus avec des instructeurs expérimentés.
  • Création d’un centre de validation des qualifications sur avion type.
  • Création d’un site dédié d’aides à la compréhension et au fonctionnement grâce à des tutoriels de vols vidéo en langue française.
  • Reconnaissance des compétences des pilotes dans le secteur virtuel après validation officielle de leur cursus.
  • Imposer un réseau de testeurs de software en langue française auprès des éditeurs et développeurs pour créer un label officiel de marque.
  • Professionnaliser le secteur de l’aéronautique virtuelle, mise en place d’un plan de carrière officiel des pilotes avec grades.
  • Examens tests théoriques annuels.
  • Le soutien technique et financier des structures dédiées à la simulation de vol.
  • La création, gestion, développement et promotion de ses sites internet : http://pilote-virtuel.fr/ et http://www.pilote-online.fr/
  • La formation des membres adhérents au pilotage d’aéronefs sur simulateurs tous types.
  • L’acquisition de moyens techniques et pédagogiques dans le cadre de ses enseignements.
  • La création, diffusion et vente directe ou abonnement de modules de formations théoriques ou visuels.
  • La vente de produits dérivés ou utilitaires sur ses sites internet.
  • La création et le suivi de structures fédérées adaptées à ses activités.
  • Rechercher les financements et partenariats utiles.
  • Organisation de manifestations, séminaires ou événements.

 

ARTICLE 3 : SIEGE ET DUREE

Le siège social de l’association est fixé : 63, rue de la Mer – 14530 Luc sur Mer.
Le siège pourra être changé à tout moment sur décision du Conseil d’Administration.
La durée de l’association est illimitée.

 

ARTICLE 4 : COMPOSITION

L’association est composée de trois collèges :

  • 1er Collège : Membres fondateurs et actifs.

Sont membres fondateurs et actifs les personnes physiques ou morales ayant constitué et signé les statuts.
Ces membres ont voix délibérative aux assemblées générales, ils sont représentés au conseil d’Administration avec voix délibérative, conformément à l’Article 7 des présents statuts.

  • 2éme Collège : Membres associés.

Sont membres associés les personnes physiques ou morales admises comme telles par les membres du 1 er Collège.
Les membres du 2éme Collège ont voix délibérative consultative aux assemblées générales, ils peuvent être associés aux travaux du Conseil d’Administration avec voix consultative, conformément à l’Article 7 des présents statuts.

  • 3éme Collège : Conseillers techniques et membres d’honneur.

Le titre de conseiller technique peut être décerné par le Conseil d’Administration ou par l’assemblée générale aux personnes physiques ou morales particulièrement compétentes dans un domaine utile au développement de l’association ou l’un de ses projets.
Le titre de membre d’honneur peut être décerné par le Conseil d’Administration ou par l’assemblée générale aux personnes physiques ou morales qui ont rendu des services à l’association.
Les membres du 3éme Collège ont voix délibérative aux assemblées générales, ils peuvent être associés aux travaux du Conseil d’Administration avec voix consultative, conformément à l’Article 7 des présents statuts.

ARTICLE 5 : COTISATION

Le montant de la cotisation initiale et/ou le taux de cotisation sont adoptés annuellement par l’assemblée générale sur proposition du Conseil d’Administration.
Il est précisé que ces cotisations ne peuvent en aucun cas être considérées comme des parts sociales, ni avances ou paiements sur des prestations de l’association donnant lieu à une contrepartie commerciale ou financière.
Sont membres actifs ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une somme de vingt-cinq euros à titre de cotisation.
Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l’association, ils sont dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent un droit d’entrée de cinquante euros au moins et une cotisation annuelle de 150 euros fixée chaque année par l’assemblée générale

 

ARTCLE 6 : PERTE DE LA QUALITE DE MEMBRE

La qualité de membre se perd par :

      • Démission adressée par écrit au Président de l’association.
      • Cessation d’activité ou radiation des registres professionnels
      • Décès ou raisons médicales pour les personnes physiques.
      • Dissolution, fusion, absorption ou liquidation pour les personnes morales.
      • Radiation prononcée par le Conseil d’Administration pour le non-paiement des cotisations ou pour toute autre acte portant préjudice moral ou matériel à l’association, notamment le non-respect des présents statuts ou du règlement intérieur.

    L’exclusion est prononcée en dernier ressort par le Conseil d’Administration et signifiée à aux intéressé (s) par L.R.A.R.

    En cas de procédure d’exclusion ou de radiation, le membre intéressé peut être appelé à fournir des explications écrites.

     

    ARTICLE 7 : CONSEIL D’ADMINISTRATION

    7.1 : Voix délibératives :

    Le Conseil d’Administration de l’association se compose de 3 à 9 membres élus par l’assemblée générale ordinaire.
    Il comprend au moins un Président, un trésorier et un secrétaire qui forment le bureau.
    Il peut également comprendre un ou plusieurs vice-présidents, un trésorier adjoint et un secrétaire adjoint.
    Le Président dirige les travaux du Conseil d’Administration et assure le fonctionnement de l’association qu’il représente en justice et dans tous les actes de la vie civile.
    Il peut engager des dépenses et effectuer les paiements dans la limite des délégations prévues au règlement.
    En cas d’empêchement, le Président peut déléguer, sur avis du Conseil d’Administration, ses pouvoirs à un autre membre dudit conseil si un vice-président est indisponible.
    Le Secrétaire signe les procès-verbaux des séances tant du Conseil d’Administration que des assemblées générales et en assure la transmission sur des registres prévus à cet effet.
    Le Trésorier tient les comptes de l’association, il est aidé par tous les comptables reconnus nécessaires et effectue tout paiement, conformément aux délégations prévues au règlement intérieur, perçoit toutes les recettes sous la surveillance du Président.

    Les membres du Conseil d’Administration sont nommés pour une durée de 4 ans et devront jouir de leurs droits civils et publiques.
    Les membres sortants sont rééligibles, en cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.
    Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale.
    Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

    7.2 : Voix consultatives :

    Le Conseil d’Administration peut s’adjoindre des membres du 2 éme Collège ou du 3 éme collège dans la limite du tiers des membres élus.
    Ces membres ont voix consultative.

     

    ARTICLE 8 : REUNIONS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

    Le Conseil d’Administration se réunit au moins deux fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son Président.
    Il peut également être convoqué à la demande de la moitié de ses membres ayant voix délibérative.
    Les convocations doivent intervenir au moins 15 jours avant la date prévue de la réunion.
    La présence du tiers au moins des membres du Conseil d’Administration ayant voix délibérative est nécessaire pour la validité des délibérations.
    Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
    Un membre ne peut recevoir plus de 2 procurations.
    Il est tenu procès-verbal des séances, les procès-verbaux sont consignés par le Président et le Secrétaire, ils sont transmis sans blancs et ratures sur un registre prévu à cet effet, datés et numérotés avant classement.

     

    ARTICLE 9 : POUVOIRS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

    Le Conseil d’Administration est investi d’une manière générale des pouvoirs les plus étendus dans la limite de ou des objets de l’association et dans la limite de l’attribution de l’assemblée générale.
    Il se prononce sur toutes les admissions des membres de l’association.
    C’est également lui qui prononce la radiation des membres, notamment pour le non-paiement des cotisations.
    Il peut, en cas de faute grave, suspendre un membre.
    Tout membre du Conseil d’Administration qui aura fait l’objet de mesure d’exclusion ou de radiation de l’association sera remplacé dans les mêmes conditions.
    Il peut ouvrir tous comptes en banque, ou chèques postaux, auprès des établissements de crédit, effectuer tous emplois de fonds, contracter tous emprunts hypothécaires ou autres, solliciter toutes subventions, requérir toutes inscriptions et transcriptions utile.
    Entre deux réunions, il autorise le Président et le Trésorier a effectuer tous actes, achats, aliénations et investissements reconnus nécessaires, des biens et valeurs appartenant à l’association et à passer marchés et contrats nécessaires à la poursuite des objets de l’association.
    Il décide de l’emploi et de la rémunération du personnel.
    Il peut déléguer tout ou partie de ses attributions au Président, au Trésorier ou à certains membres conformément au règlement intérieur.

     

    ARTCLE 10 : COMITE TECHNIQUE DE L’ASSOCIATION

    Le Conseil d’Administration peut désigner un comité technique spécifique chargé de suivre le projet de l’association dans sa forme technique et pédagogique.

     

    ARTICLE 11 : REMUNERATIONS ET INDEMNITES

    Les membres du Conseil d’Administration ou du comité technique de l’association ne peuvent recevoir de rétributions en cette qualité.
    Toutefois, ils pourront être considérés comme salariés de l’association s’ils exercent une fonction interne à l’association justifiant d’une rémunération.

     

    ARTICLE 12 : ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

    L’Assemblée Générale Ordinaire de l’association comprend tous les membres de l’association.
    Seuls les membres du 1 er collège ont voix délibérative.
    Elle se réunit une fois par an sur convocation du Président ou de deux des membres du Conseil d’Administration ou à la demande du tiers des membres du premier Collège.
    L’ordre du jour est fixé par le Président et joint aux convocations écrites qui devront être adressées aux membres au moins 1 mois avant la réunion.
    Seules seront valables les résolutions prises par l’assemblée générale sur les points inscrits à son ordre du jour ou acceptées à l’ordre du jour avant la réunion.
    Le bureau de l’assemblée générale est composé du Président, du Trésorier et du Secrétaire.
    L’assemblé générale délibère sur les questions à l’ordre du jour, en particulier :

            • Sur le procès-verbal de l’assemblée générale.
            • Sur les comptes de l’exercice clos.
            • Sur le budget de l’exercice suivant ou figure le montant des cotisations.
            • Sur le renouvellement du Conseil d’Administration.
            • Sur la désignation des réviseurs aux comptes ou commissaires aux comptes.

    Il est tenu procès-verbal des délibérations par inscription sur un registre signé par le Président et le Secrétaire ou sur un document daté et numéroté pour être classé.

     

    ARTICLE 13 : ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

    L’Assemblée Générale Extraordinaire de l’association comprend tous les membres de l’association, seuls les membres du 1 er collège ont voix délibérative.
    Elle se réunit sur convocation du Président ou de deux des membres du Conseil d’Administration ayant voix délibérative ou à la demande des membres du 1 er collège.
    L’ordre du jour est fixé et joint aux convocations écrites qui devront être adressées aux membres au moins 1 mois avant la réunion.
    Seules seront valables les résolutions prises par l’assemblée générale sur les points inscrits à son ordre du jour.
    Le bureau de l’assemblée générale délibère sur les questions mises à l’ordre du jour.
    La modification des statuts est décidée selon la procédure décrite à l’Article 17.
    Il est tenu procès-verbal des délibérations par inscription sur un registre signé par le Président et le Secrétaire ou sur un document daté et numéroté pour être classé.

     

    ARTICLE 14 : VALIDITES DES DELIBERATIONS 

            • Les décisions de l’Assemblée Générale Ordinaire sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
            • Le quorum est d’un tiers des membres ayant voix délibérative.
            • Les décisions de l’Assemblée Générale Extraordinaire sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés.
            • Le quorum est à la moitié des membres ayant voix délibérative.
            • Chaque membre dispose d’une voix à l’assemblée générale.
            • Le vote par procuration est autorisé mais le vote par correspondance n’est pas admis.
            • Il est précisé qu’un membre présent ou représenté ne peut recevoir plus de 2 procurations.
            • Les décisions sont prises à main levée à moins que le tiers des membres présents ou représentés ne demande le scrutin secret.
            • Les délibérations de l’assemblée générale font l’objet d’un procès-verbal écrit.
            • L’original, signé par le Président et le Secrétaire est déposé au siège de l’association.

     

    ARTICLE 15 : RESSOURCES

    Les ressources de l’association se composent :

            • Du produit des cotisations.
            • Des subventions, dons et legs.
            • Du produit des manifestations, intérêts et redevances des biens et valeurs qu’elle pourrait posséder.
            • Des recettes par ventes d’abonnements, produits pédagogiques et dérivés.
            • Des recettes de sa boutique PILOT’SHOP.
            • D’aides financières diverses.
            • Toutes autres ressources autorisées par la loi.

     

    ARTICLE 16 : COMPTABILITE

    Il est tenu au jour le jour une comptabilité des recettes et dépenses pour l’enregistrement de toutes les opérations financières.
    Le Président est l’ordonnateur des dépenses et des recettes dans le cadre des prévisions budgétaires et conformément au règlement intérieur.
    Le Trésorier exécute ce budget et en rend compte au Conseil d’Administration.
    Il effectue les paiements, conformément au règlement intérieur.

     

    ARTICLE 17 : REVISEURS ET COMMISSAIRES AUX COMPTES

    Les comptes tenus par le Trésorier sont vérifiés annuellement par les réviseurs ou commissaires aux comptes.
    Les réviseurs aux comptes sont élus pour un an par l’assemblée générale ordinaire, ils sont éligibles deux fois consécutives.
    Ils doivent présenter à l’assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur les comptes, un rapport écrit de leurs opérations de vérification.
    Les réviseurs aux comptes ne peuvent exercer aucune fonction délibérative au sein du conseil d’Administration de l’association.

     

    ARTICLE 18 : MODIFICATION DES STATUTS

    Les présents statuts ne peuvent être modifiés que par l’assemblée générale extraordinaire, sur proposition du conseil d’Administration ou de la moitié des membres du 1 er Collège.
    Pour la validité des délibérations, la présence de la moitié des membres ayant voix délibérative est nécessaire.
    Si cette proposition n’est pas retenue, l’assemblée est convoquée à nouveau, mais à six jours au moins d’intervalle.
    Elle peut alors valablement délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
    Les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des 2/3 des voix des membres présents ou représentés.
    Il est précisé qu’un membre présent ou représenté ne peut recevoir que 2 procurations.
    Les décisions sont prises à main levée, à moins que le tiers des membres présents ou représentés ne demande le scrutin secret.

     

    ARTICLE 19 : DISSOLUTION

    L’Assemblée Générale Extraordinaire, appelée à se prononcer sur la dissolution de l’association et convoquée à cet effet doit comprendre la moitié des membres du 1 er Collège.
    Si cette proportion n’est pas atteinte, l’assemblée est convoquée à nouveau, mais avec au moins 6 jours d’intervalle.
    Elle peut ainsi délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.
    Dans tous les cas, la dissolution de l’association ne peut être prononcée qu’à la majorité des 2/3 des voix délibératives des membres présents ou représentés.
    Il est précisé qu’un membre présent ne peut recevoir plus de 2 procurations.

     

    ARTICLE 20 : DEVOLUTION DES BIENS

    En cas de dissolution, par quelque mode que ce soit, l’assemblée générale désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association.
    Elle attribue l’actif net conformément à la loi, à une ou plusieurs associations poursuivant des buts similaires et désignées par elle-même.
    En aucun cas, les membres de l’association ne peuvent se voir attribuer en dehors de la reprise de leurs apports, une part quelconque des biens de l’association.

     

    ARTICLE 21 : RESPONSABILITE DES MEMBRES

    Seul le patrimoine de l’association répond des engagements contractés par cette dernière.

    En conséquence, aucun membre de l’association, y compris ceux qui assument les fonctions de membre du Conseil d’Administration, n’est personnellement responsable des engagements contractés au nom de l’association, sauf faute personnelle ou négligence grave ou délit commis à l’occasion de la participation au fonctionnement et à la gestion de l’association, sous réserve des Articles 42 et 53 du code Civil Local.

     

    ARTICLE 22 : REGLEMENT INTERIEUR

    Un règlement intérieur pourra être établi par le Conseil d’Administration qui le fait approuver par l’assemblée générale.

     

    ARTICLE 23 : LITIGES

    En cas de litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des présents statuts, les membres conviennent de recourir à la solution à l’amiable composition conformément au règlement du centre de médiation d’arbitrage compétent.

     

    ARTICLE 24 : LANGUES

    La langue juridique de référence relative aux décisions de l’association est le français.

     

    ARTICLE 25 : ENTREE EN VIGUEUR – DECLARATION ET PUBLICATIONS

    Les présents statuts ont été régulièrement adoptés par l’Assemblée Générale Constitutive dont le procès-verbal est annexé aux présentes.
    Un exemplaire des présents statuts sera remis à chaque membre cotisant de l’association au moment de sa première adhésion.
    Tous pouvoirs sont donnés au Président, ou à toute personne déléguée par lui, pour accomplir les formalités légales de déclaration et de publication requises par le Code Civil Local, tant pour l’inscription de l’association, que pour les modifications pouvant intervenir au sein du conseil d’Administration ou celles devant résulter des modifications statutaires ultérieures.
    Statuts adoptés par l’Assemblée Générale Constitutive le 17 mars 2017 à Luc sur Mer.

    Version définitive.

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